Les délibérations du SMVVA
Le comité syndical se réunit à 18 h 30 au SMVVA. Retrouvez ici les délibérations, séance par séance.
Prochaine séance
8 décembre 2026
Comité syndical à 18 h 30, au siège du SMVVA, 13 rue Principale, 63450 Saint-Saturnin.
Textes de référence
- Statuts du Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l’AuzonPDFTélécharger : Statuts du Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l’Auzon
- Arrêté de délégation de signaturesPDFTélécharger : Arrêté de délégation de signatures
Séances passées
2026
6 octobre 20266 délibérations
- 2026 57 · Règlement d’exonération et de prolongation de délais de raccordementPDFTélécharger : Règlement d'exonération et de prolongation de délais de raccordement
- 2026 56 · RPQS 2025PDFTélécharger : RPQS 2025
- 2026 55 · Redevances performance AELBPDFTélécharger : Redevances performance AELB
- 2026 54 · Plan de formationPDFTélécharger : Plan de formation
- 2026 53 · Révision du règlement intérieurPDFTélécharger : Révision du règlement intérieur
- 2026 52 · Adhésion ANC - commune de St Maurice Es AllierPDFTélécharger : Adhésion ANC - commune de St Maurice Es Allier
8 septembre 20269 délibérations
- Liste des délibérations du CS du 8 septembre 2026PDFTélécharger : Liste des délibérations du CS du 8 septembre 2026
- 2026 51 · Création d’un emploi non permanent à mi-tempsPDFTélécharger : Création d’un emploi non permanent à mi-temps
- 2026 50 · Restructuration de l’ancien réseau de transfert VM-MDV - 3eme tranchePDFTélécharger : Restructuration de l'ancien réseau de transfert VM-MDV - 3eme tranche
- 2026 49 · Suppression de servitudes à TallendePDFTélécharger : Suppression de servitudes à Tallende
- 2026 48 · Travaux de dévoiement de réseau - rue des Hirondelles à LAPS.PDFTélécharger : Travaux de dévoiement de réseau - rue des Hirondelles à LAPS.
- 2026 47 · Restructuration du réseau - chemin des counis au CRESTPDFTélécharger : Restructuration du réseau - chemin des counis au CREST
- 2026 46 · Etude projet réduction ECPP sur le BV du PignolsPDFTélécharger : Etude projet réduction ECPP sur le BV du Pignols
- 2026 45 · Convention Billom Co AdT Litroux JauronPDFTélécharger : Convention Billom Co AdT Litroux Jauron
- 2026 44 · Protection sociale complémentairePDFTélécharger : Protection sociale complémentaire
- 2026 43 · Adhésion communes au SMVVA - révision statutsPDFTélécharger : Adhésion communes au SMVVA - révision statuts
16 juin 202611 délibérations
- Liste des délibérations du CS du 16 juin 2026PDFTélécharger : Liste des délibérations du CS du 16 juin 2026
- 2026 42 · Elaboration d’un accord de territoire multithématiquePDFTélécharger : Elaboration d'un accord de territoire multithématique
- 2026 41 · Travaux extension du réseau d’eau usée Rouillas-bas PolygonesPDFTélécharger : Travaux extension du réseau d'eau usée Rouillas-bas Polygones
- 2026 40 · Modification modalités d’adhésion à l’ADITPDFTélécharger : Modification modalités d'adhésion à l'ADIT
- 2026 39 · Approbation schéma directeur d’assainissement de Veyre-MontonPDFTélécharger : Approbation schéma directeur d’assainissement de Veyre-Monton
- 2026 38 · Demande d’adhésion de communes au SMVVAPDFTélécharger : Demande d'adhésion de communes au SMVVA
- 2026 37 · Adoption du règlement intérieur du conseil syndicalPDFTélécharger : Adoption du règlement intérieur du conseil syndical
- 2026 36 · Adoption du règlement budgétaire et financier du SMVVAPDFTélécharger : Adoption du règlement budgétaire et financier du SMVVA
- 2026 35 · Approbation du CG 2025 du budget GEMAPIPDFTélécharger : Approbation du CG 2025 du budget GEMAPI
- 2026 34 · Approbation du CA et affectation du résultat du budget GEMAPI 2025PDFTélécharger : Approbation du CA et affectation du résultat du budget GEMAPI 2025
- 2026 33 · Approbation du CG 2025 du budget ASSTPDFTélécharger : Approbation du CG 2025 du budget ASST
- 2026 32 · Approbation du CA et affectation du résultat ASST 2025PDFTélécharger : Approbation du CA et affectation du résultat ASST 2025
19 mai 202612 délibérations
- Liste des délibérations du CS du 19 mai 2026PDFTélécharger : Liste des délibérations du CS du 19 mai 2026
- 2026 31 · Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)PDFTélécharger : Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- 2026 30 · Délégation du comité syndical au président en vertu de l’article L5211-10 du CGCTPDFTélécharger : Délégation du comité syndical au président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT
- 2026 29 · Election des membres de la CAOPDFTélécharger : Election des membres de la CAO
- 2026 28 · Election de la commission de DSP pour la gestion du service public d’assainissementPDFTélécharger : Election de la commission de DSP pour la gestion du service public d’assainissement
- 2026 27 · constitution de la commission de DSP pour la gestion du service public d’assainissementPDFTélécharger : constitution de la commission de DSP pour la gestion du service public d’assainissement
- 2026 26 · Désignation de la commission assainissementPDFTélécharger : Désignation de la commission assainissement
- 2026 25 · Indemnisation des élusPDFTélécharger : Indemnisation des élus
- 2026 24 · Lecture de la charte de l’élu localPDFTélécharger : Lecture de la charte de l’élu local
- 2026 23 · Election du bureau syndicalPDFTélécharger : Election du bureau syndical
- 2026 22 · Election des vice-présidentsPDFTélécharger : Election des vice-présidents
- 2026 21 · Détermination du nombre de VP et autres membres du bureauPDFTélécharger : Détermination du nombre de VP et autres membres du bureau
- 2026 20 · élection du présidentPDFTélécharger : élection du président
3 mars 202611 délibérations
- Liste des délibérations et PV du 3 mars 2026PDFTélécharger : Liste des délibérations et PV du 3 mars 2026
- 2026 19 · Avenant au contrat de DSP - assainissement - SUEZPDFTélécharger : Avenant au contrat de DSP - assainissement - SUEZ
- 2026 18 · Rétrocessions de postes de relevage aux Martres de VeyrePDFTélécharger : Rétrocessions de postes de relevage aux Martres de Veyre
- 2026 17 · Servitude assainissement à LAPSPDFTélécharger : Servitude assainissement à LAPS
- 2026 16 · Révision des statuts du SMVVAPDFTélécharger : Révision des statuts du SMVVA
- 2026 15 · Création emploi non permanent suite à un accroissement temporaire activitéPDFTélécharger : Création emploi non permanent suite à un accroissement temporaire activité
- 2026 14 · Contribution de la communauté de communes du Massif du Sancy à la compétence GEMAPI 2026PDFTélécharger : Contribution de la communauté de communes du Massif du Sancy à la compétence GEMAPI 2026
- 2026 13 · Contribution de Mond’Arverne Communauté à la compétence GEMAPI 2026PDFTélécharger : Contribution de Mond’Arverne Communauté à la compétence GEMAPI 2026
- 2026 12 · Approbation du budget primitif GEMAPI 2026PDFTélécharger : Approbation du budget primitif GEMAPI 2026
- 2026 11 · Approbation du budget primitif ASST 2026PDFTélécharger : Approbation du budget primitif ASST 2026
- 2026 10 · Reprise anticipée du résultat GEMAPI 2025PDFTélécharger : Reprise anticipée du résultat GEMAPI 2025
- 2026 09 · Reprise anticipée du résultat ASST 2025PDFTélécharger : Reprise anticipée du résultat ASST 2025
3 février 20268 délibérations
- Liste des délibérations et PV CS du 3 février 2026PDFTélécharger : Liste des délibérations et PV CS du 3 février 2026
- 2026 08 · Delib 2026 _ 8 MAIF - restauration morphologique Veyre MontonPDFTélécharger : Delib 2026 _ 8 MAIF - restauration morphologique Veyre Monton
- 2026 07 · Delib 2026 _ 7 MOE et Travaux rue du château d’eau à TallendePDFTélécharger : Delib 2026 _ 7 MOE et Travaux rue du château d’eau à Tallende
- 2026 06 · Delib 2026 _ 6 Présentation RPQS 2024PDFTélécharger : Delib 2026 _ 6 Présentation RPQS 2024
- 2026 05 · Delib 2026 _ 5 Acquisition parcelle LES MARTRES DE VEYRE ZM 146PDFTélécharger : Delib 2026 _ 5 Acquisition parcelle LES MARTRES DE VEYRE ZM 146
- 2026 04 · Delib 2026 _ 4 Protection sociale complémentaire - Volet santéPDFTélécharger : Delib 2026 _ 4 Protection sociale complémentaire - Volet santé
- 2026 03 · Delib 2026 _ 3 Tableau des effectifs au 1-2-2026PDFTélécharger : Delib 2026 _ 3 Tableau des effectifs au 1-2-2026
- 2026 02 · Delib 2026 _ 2 Adhésion secrétaire itinérante du CDG 63PDFTélécharger : Delib 2026 _ 2 Adhésion secrétaire itinérante du CDG 63
- 2026 01 · Delib 2026 _ 1 Rapport orientations budgétaires 2026PDFTélécharger : Delib 2026 _ 1 Rapport orientations budgétaires 2026
2025
9 décembre 20254 délibérations
- Liste des délibérations et PV CS du 9 décembre 2025PDFTélécharger : Liste des délibérations et PV CS du 9 décembre 2025
- 2025 47 · Delib 2025 _ 47 Financement des postes CT5R 2026PDFTélécharger : Delib 2025 _ 47 Financement des postes CT5R 2026
- 2025 46 · Delib 2025 _ 46 Redevances performance agence de l’eauPDFTélécharger : Delib 2025 _ 46 Redevances performance agence de l’eau
- 2025 45 · Delib 2025 _ 45 Déversement EU ST VERNYPDFTélécharger : Delib 2025 _ 45 Déversement EU ST VERNY
- 2025 44 · Delib 2025 _ 44 Tableau des effectifs à compter du 1-1-2026PDFTélécharger : Delib 2025 _ 44 Tableau des effectifs à compter du 1-1-2026
7 octobre 20258 délibérations
- Liste des délibérations et PV CS du 7 octobre 2025PDFTélécharger : Liste des délibérations et PV CS du 7 octobre 2025
- 2025 43 · Création emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activitéPDFTélécharger : Création emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité
- 2025 42 · Adhésion Assistance Retraites 2026 2028PDFTélécharger : Adhésion Assistance Retraites 2026 2028
- 2025 41 · Leader_Scolaires 2025-2026PDFTélécharger : Leader_Scolaires 2025-2026
- 2025 40 · Leader_Graines 2025-2026 et 2026-2027PDFTélécharger : Leader_Graines 2025-2026 et 2026-2027
- 2025 39 · Leader_Cheminement ZH Moulin du boeufPDFTélécharger : Leader_Cheminement ZH Moulin du boeuf
- 2025 38 · Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le choix et la mise en oeuvre d’un nouveau mode de gestion de l’assainissementPDFTélécharger : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le choix et la mise en oeuvre d'un nouveau mode de gestion de l'assainissement
- 2025 37 · Groupement commandes rue du Château d-eau à TallendePDFTélécharger : Groupement commandes rue du Château d-eau à Tallende
- 2025 36 · Présentation rapport d’exécution du délégataire de service public SUEZ 2024PDFTélécharger : Présentation rapport d’exécution du délégataire de service public SUEZ 2024
10 juin 202518 délibérations
- Liste des délibérations et PV CS du 10 juin 2025PDFTélécharger : Liste des délibérations et PV CS du 10 juin 2025
- 2025 35 · Delib 2025 _ 35 Acceptation de don de la banque des territoiresPDFTélécharger : Delib 2025 _ 35 Acceptation de don de la banque des territoires
- 2025 34 · Delib 2025 _ 34 Leader_Scolaires 2025-2026PDFTélécharger : Delib 2025 _ 34 Leader_Scolaires 2025-2026
- 2025 33 · Delib 2025 _ 33 Leader_Banque territoire_Scolaires 2025-2026PDFTélécharger : Delib 2025 _ 33 Leader_Banque territoire_Scolaires 2025-2026
- 2025 32 · Delib 2025 _ 32 Leader_Graines 2025-2026 et 2026-2027PDFTélécharger : Delib 2025 _ 32 Leader_Graines 2025-2026 et 2026-2027
- 2025 31 · Delib 2025 _ 31 Leader_Cheminement ZH Moulin du boeufPDFTélécharger : Delib 2025 _ 31 Leader_Cheminement ZH Moulin du boeuf
- 2025 30 · Delib 2025 _ 30 Fonds vert_W restauration morphologique Veyre MontonPDFTélécharger : Delib 2025 _ 30 Fonds vert_W restauration morphologique Veyre Monton
- 2025 29 · Delib 2025 _ 29 Acquisition parcelle Aydat ZX0193- Marais de VerneugePDFTélécharger : Delib 2025 _ 29 Acquisition parcelle Aydat ZX0193- Marais de Verneuge
- 2025 28 · Delib 2025 _ 28 Révision du règlement de service assainissementPDFTélécharger : Delib 2025 _ 28 Révision du règlement de service assainissement
- 2025 27 · Delib 2025 _ 27 Restructuration du réseau d’assainissement rue du Chancel à TallendePDFTélécharger : Delib 2025 _ 27 Restructuration du réseau d’assainissement rue du Chancel à Tallende
- 2025 26 · Delib 2025 _ 26 Rétrocession des réseaux d’assainissement Les portes de Chateauneuf – MirefleursPDFTélécharger : Delib 2025 _ 26 Rétrocession des réseaux d’assainissement Les portes de Chateauneuf – Mirefleurs
- 2025 25 · Delib 2025 _ 25 Rétrocession des réseaux d’assainissement Rives de la Veyre - TallendePDFTélécharger : Delib 2025 _ 25 Rétrocession des réseaux d’assainissement Rives de la Veyre - Tallende
- 2025 24 · Delib 2025 _ 24 Rétrocession des réseaux d’assainissement aux Orleaux – Vic le ComtePDFTélécharger : Delib 2025 _ 24 Rétrocession des réseaux d’assainissement aux Orleaux – Vic le Comte
- 2025 23 · Delib 2025 _ 23 Rétrocession des réseaux d’assainissement Meniel - Sauteyras - AydatPDFTélécharger : Delib 2025 _ 23 Rétrocession des réseaux d’assainissement Meniel - Sauteyras - Aydat
- 2025 22 · Delib 2025 _ 22 Autorisation signature du marché de MOE de la STEP des MDVPDFTélécharger : Delib 2025 _ 22 Autorisation signature du marché de MOE de la STEP des MDV
- 2025 21 · Delib 2025 _ 21 Participation à la protection sociale complémentairePDFTélécharger : Delib 2025 _ 21 Participation à la protection sociale complémentaire
- 2025 20 · Delib 2025 _ 20 RIFSEEP des adjoints administratifsPDFTélécharger : Delib 2025 _ 20 RIFSEEP des adjoints administratifs
- 2025 19 · Delib 2025 _ 19 Nouveau tableau des effectifs au 1-7-2025PDFTélécharger : Delib 2025 _ 19 Nouveau tableau des effectifs au 1-7-2025
- 2025 18 · Delib 2025 _ 18 Nouvel organigrammePDFTélécharger : Delib 2025 _ 18 Nouvel organigramme
18 mars 202511 délibérations
- Liste des délibérations et PV CS du 18 mars 2025PDFTélécharger : Liste des délibérations et PV CS du 18 mars 2025
- 2025 17 · Delib 2025 _ 17 Acquisition parcelle Aydat ZX0193- Marais de VerneugePDFTélécharger : Delib 2025 _ 17 Acquisition parcelle Aydat ZX0193- Marais de Verneuge
- 2025 16 · Delib 2025 _ 16 Suivis qualite CT5R 2025 et convention FDPPMA 63PDFTélécharger : Delib 2025 _ 16 Suivis qualite CT5R 2025 et convention FDPPMA 63
- 2025 15 · Delib 2025 _ 15 Bilan annuel du système d’assainissement – Vic Le ComtePDFTélécharger : Delib 2025 _ 15 Bilan annuel du système d’assainissement – Vic Le Comte
- 2025 14 · Delib 2025 _ 14 Contribution de Massif du Sancy à la compétence GEMAPI 2025PDFTélécharger : Delib 2025 _ 14 Contribution de Massif du Sancy à la compétence GEMAPI 2025
- 2025 13 · Delib 2025 _ 13 Contribution de Mond’Arverne Communauté à la compétence GEMAPI 2025PDFTélécharger : Delib 2025 _ 13 Contribution de Mond’Arverne Communauté à la compétence GEMAPI 2025
- 2025 12 · Delib 2025 _ 12 Approbation du budget primitif GEMAPI 2025PDFTélécharger : Delib 2025 _ 12 Approbation du budget primitif GEMAPI 2025
- 2025 11 · Delib 2025 _ 11 Approbation du budget primitif ASST 2025PDFTélécharger : Delib 2025 _ 11 Approbation du budget primitif ASST 2025
- 2025 10 · Delib 2025 _ 10 Approbation du CG 2024 du budget GEMAPIPDFTélécharger : Delib 2025 _ 10 Approbation du CG 2024 du budget GEMAPI
- 2025 09 · Delib 2025 _ 9 Approbation du CA et affectation du résultat du budget GEMAPI 2024PDFTélécharger : Delib 2025 _ 9 Approbation du CA et affectation du résultat du budget GEMAPI 2024
- 2025 08 · Delib 2025 _ 8 Approbation du CG 2024 du budget ASSTPDFTélécharger : Delib 2025 _ 8 Approbation du CG 2024 du budget ASST
- 2025 07 · Delib 2025 _ 7 Approbation du CA et affectation du résultat ASST 2024PDFTélécharger : Delib 2025 _ 7 Approbation du CA et affectation du résultat ASST 2024
18 février 20256 délibérations
- Liste des délibérations et PV CS du 18 février 2025PDFTélécharger : Liste des délibérations et PV CS du 18 février 2025
- 2025 06 · Delib 2025 _ 6 ARS AMI ESE_Programme scolaire 2025-2026PDFTélécharger : Delib 2025 _ 6 ARS AMI ESE_Programme scolaire 2025-2026
- 2025 05 · Delib 2025 _ 5 CT5R Autorisation dépôt dossier reglementaire - ZH Moulin du BoeufPDFTélécharger : Delib 2025 _ 5 CT5R Autorisation dépôt dossier reglementaire - ZH Moulin du Boeuf
- 2025 04 · Delib 2025 _ 4 Travaux réseau de transfert Les Martres de VeyrePDFTélécharger : Delib 2025 _ 4 Travaux réseau de transfert Les Martres de Veyre
- 2025 03 · Delib 2025 _ 3 Travaux assainissement Soulasse à Veyre-MontonPDFTélécharger : Delib 2025 _ 3 Travaux assainissement Soulasse à Veyre-Monton
- 2025 02 · Delib 2025 _ 2 PSC santé - mandatement au CDG 63PDFTélécharger : Delib 2025 _ 2 PSC santé - mandatement au CDG 63
- 2025 01 · Delib 2025 _ 1 Rapports d’orientations budgétairesPDFTélécharger : Delib 2025 _ 1 Rapports d’orientations budgétaires
2024
10 décembre 20247 délibérations
- Liste des délibérations et PV CS du 10 décembre 2024PDFTélécharger : Liste des délibérations et PV CS du 10 décembre 2024
- 2024 41 · Protection sociale complémentaire prévoyancePDFTélécharger : Protection sociale complémentaire prévoyance
- 2024 40 · Acquisition parcelle AC10 à Orcet – ZRV PèdesPDFTélécharger : Acquisition parcelle AC10 à Orcet – ZRV Pèdes
- 2024 39 · Financement des postes CT5R 2025PDFTélécharger : Financement des postes CT5R 2025
- 2024 38 · CT5R Travaux Pignols Malautière 2025PDFTélécharger : CT5R Travaux Pignols Malautière 2025
- 2024 37 · Montant des redevances agence de l’eauPDFTélécharger : Montant des redevances agence de l’eau
- 2024 36 · Groupement de commande à Soulasse – Veyre-MontonPDFTélécharger : Groupement de commande à Soulasse – Veyre-Monton
- 2024 35 · Présentation rapport d’exécution du délégataire de service public SUEZ et RPQS 2023PDFTélécharger : Présentation rapport d’exécution du délégataire de service public SUEZ et RPQS 2023
8 octobre 20247 délibérations
- Liste des délibérations et PV CS du 8 octobre 2024PDFTélécharger : Liste des délibérations et PV CS du 8 octobre 2024
- 2024 34 · Travaux Hte-MonnePDFTélécharger : Travaux Hte-Monne
- 2024 33 · Acquisition parcelle AC 11 à Orcet ZRV Etang des PèdesPDFTélécharger : Acquisition parcelle AC 11 à Orcet ZRV Etang des Pèdes
- 2024 32 · Acquisition parcelle AC 10 à Orcet ZRV Etang des PèdesPDFTélécharger : Acquisition parcelle AC 10 à Orcet ZRV Etang des Pèdes
- 2024 31 · Création d’un poste d’assistant administratif PECPDFTélécharger : Création d’un poste d’assistant administratif PEC
- 2024 30 · Transfert de compétence PI de la commune du Vernet Ste Marguerite par la communauté de communes Massif du SancyPDFTélécharger : Transfert de compétence PI de la commune du Vernet Ste Marguerite par la communauté de communes Massif du Sancy
- 2024 29 · Durée d’amortissements – budget GEMAPIPDFTélécharger : Durée d’amortissements – budget GEMAPI
- 2024 28 · Décision modificative 1 – Budget GEMAPI 2024PDFTélécharger : Décision modificative 1 – Budget GEMAPI 2024
11 juin 20249 délibérations
- Liste des délibération du 11 juin 2024PDFTélécharger : Liste des délibération du 11 juin 2024
- 2024 27 · Fonds vert_Etude Randanne avalPDFTélécharger : Fonds vert_Etude Randanne aval
- 2024 26 · Fonds vert_Etude Berges anthropisées Veyre avalPDFTélécharger : Fonds vert_Etude Berges anthropisées Veyre aval
- 2024 25 · Fonds vert_Semez des fleurs sauvages localesPDFTélécharger : Fonds vert_Semez des fleurs sauvages locales
- 2024 24 · ARS AMI ESE_Programme scolaire 2024-2025PDFTélécharger : ARS AMI ESE_Programme scolaire 2024-2025
- 2024 23 · Acquisition parcelles AC 10-11-12 à Orcet ZRV Etang des PèdesPDFTélécharger : Acquisition parcelles AC 10-11-12 à Orcet ZRV Etang des Pèdes
- 2024 22 · Travaux en groupement de commandes rue Hésus et rue Roscot à Veyre-MontonPDFTélécharger : Travaux en groupement de commandes rue Hésus et rue Roscot à Veyre-Monton
- 2024 21 · Approbation schéma directeur assainissement Martres de VeyrePDFTélécharger : Approbation schéma directeur assainissement Martres de Veyre
- 2024 20 · Approbation schéma directeur assainissement Mirefleurs.PDFTélécharger : Approbation schéma directeur assainissement Mirefleurs.
- 2024 19 · Désignation d’un délégué à la protection des donnéesPDFTélécharger : Désignation d’un délégué à la protection des données
19 mars 202411 délibérations
- Liste des délibération du 19 mars 2024PDFTélécharger : Liste des délibération du 19 mars 2024
- 2024 18 · Convention de coopération SMVVA- Mission HaiesPDFTélécharger : Convention de coopération SMVVA- Mission Haies
- 2024 17 · MOE et travaux en groupement de commande rue du puits et route de Thiers – Vic Le ComtePDFTélécharger : MOE et travaux en groupement de commande rue du puits et route de Thiers – Vic Le Comte
- 2024 16 · MOE et travaux en groupement de commande rue Champ grand - Chadrat - St SaturninPDFTélécharger : MOE et travaux en groupement de commande rue Champ grand - Chadrat - St Saturnin
- 2024 15 · Contribution de la communauté de communes du Massif du Sancy à la compétence GEMA 2024PDFTélécharger : Contribution de la communauté de communes du Massif du Sancy à la compétence GEMA 2024
- 2024 14 · Contribution de Mond’Arverne Communauté à la compétence GEMAPI 2024PDFTélécharger : Contribution de Mond’Arverne Communauté à la compétence GEMAPI 2024
- 2024 13 · Approbation du budget primitif GEMAPI 2024PDFTélécharger : Approbation du budget primitif GEMAPI 2024
- 2024 12 · Approbation du budget primitif ASST 2024PDFTélécharger : Approbation du budget primitif ASST 2024
- 2024 11 · Approbation du CG 2023 du budget GEMAPIPDFTélécharger : Approbation du CG 2023 du budget GEMAPI
- 2024 10 · Approbation du CA et affectation du résultat du budget GEMAPI 2023PDFTélécharger : Approbation du CA et affectation du résultat du budget GEMAPI 2023
- 2024 09 · Approbation du CG 2023 du budget ASSTPDFTélécharger : Approbation du CG 2023 du budget ASST
- 2024 08 · Approbation du CA et affectation du résultat ASST 2023PDFTélécharger : Approbation du CA et affectation du résultat ASST 2023
20 février 20247 délibérations
- Liste des délibérations du 20 février 2024PDFTélécharger : Liste des délibérations du 20 février 2024
- 2024 07 · Animation de la démarche de MAEC et réalisation de diagnostics d’exploitationPDFTélécharger : Animation de la démarche de MAEC et réalisation de diagnostics d’exploitation
- 2024 06 · Travaux rue de la Quéré et chemin du Daillard à MirefleursPDFTélécharger : Travaux rue de la Quéré et chemin du Daillard à Mirefleurs
- 2025 05 · MOE réseaux de collecte à Veyre-Monton et Les Martres de Veyre 2PDFTélécharger : MOE réseaux de collecte à Veyre-Monton et Les Martres de Veyre 2
- 2024 04 · Validation du BASA de l’agglomération d’assainissement de Vic Le ComtePDFTélécharger : Validation du BASA de l’agglomération d’assainissement de Vic Le Comte
- 2024 03 · Tableau des effectifs au 1-3-2024PDFTélécharger : Tableau des effectifs au 1-3-2024
- 2024 02 · Adhésion au service intervention secrétaire de mairie - CDG 63PDFTélécharger : Adhésion au service intervention secrétaire de mairie - CDG 63
- 2024 01 · Rapports d’orientations budgétairesPDFTélécharger : Rapports d’orientations budgétaires
2023
12 décembre 202311 délibérations
- Liste des délibérations du 12 décembre 2023PDFTélécharger : Liste des délibérations du 12 décembre 2023
- 2023 51 · Vente terrains voie verte à Chalus – commune de CorentPDFTélécharger : Vente terrains voie verte à Chalus – commune de Corent
- 2023 50 · Ouverture de crédits d’investissement 2024PDFTélécharger : Ouverture de crédits d’investissement 2024
- 2023 49 · PSC - Mandat au CDG 63 pour le lancement de la mise en concurrencePDFTélécharger : PSC - Mandat au CDG 63 pour le lancement de la mise en concurrence
- 2023 48 · PSC - Mandat au CDG 63 pour la négociation de la protection sociale complémentairePDFTélécharger : PSC - Mandat au CDG 63 pour la négociation de la protection sociale complémentaire
- 2023 47 · Adhésion au pôle santé au travail du CDG 63PDFTélécharger : Adhésion au pôle santé au travail du CDG 63
- 2023 46 · Tableau des effectifs au 1-1-2024PDFTélécharger : Tableau des effectifs au 1-1-2024
- 2023 45 · RIFSEEP agents de maîtrisePDFTélécharger : RIFSEEP agents de maîtrise
- 2023 44 · Travaux chemin Verger-bas à St Maurice es AllierPDFTélécharger : Travaux chemin Verger-bas à St Maurice es Allier
- 2023 43 · CT 5R-Acquisition foncière BV Charlet ZI37 et ZI38 La SauvetatPDFTélécharger : CT 5R-Acquisition foncière BV Charlet ZI37 et ZI38 La Sauvetat
- 2023 42 · Financement des postes CT5R 2024PDFTélécharger : Financement des postes CT5R 2024
- 2023 41 · Approbation CT5R Phase 2PDFTélécharger : Approbation CT5R Phase 2
10 octobre 202310 délibérations
- Liste des délibérations du 10 octobre 2023PDFTélécharger : Liste des délibérations du 10 octobre 2023
- 2023 40 · Amortissements GEMAPI à compter du 1er janvier 2024PDFTélécharger : Amortissements GEMAPI à compter du 1er janvier 2024
- 2023 39 · Tableau des effectifs au 1-11-2023PDFTélécharger : Tableau des effectifs au 1-11-2023
- 2023 38 · Plan de formationPDFTélécharger : Plan de formation
- 2023 37 · Contrat territorial des Couzes au Livradois porté par l’Agglo du Pays d’IssoirePDFTélécharger : Contrat territorial des Couzes au Livradois porté par l'Agglo du Pays d'Issoire
- 2023 36 · Travaux route départementale - Soulasse à Veyre-MontonPDFTélécharger : Travaux route départementale - Soulasse à Veyre-Monton
- 2023 35 · Travaux en groupement de commande de réseaux humides de la croix du Vent – Vic Le ComtePDFTélécharger : Travaux en groupement de commande de réseaux humides de la croix du Vent – Vic Le Comte
- 2023 34 · Réseau de transfert Sauteyras à AydatPDFTélécharger : Réseau de transfert Sauteyras à Aydat
- 2023 33 · Réseau de transfert Les Martres de Veyre - Veyre-MontonPDFTélécharger : Réseau de transfert Les Martres de Veyre - Veyre-Monton
- 2023 32 · Restructuration du réseau d’assainissement - TallendePDFTélécharger : Restructuration du réseau d’assainissement - Tallende
- 2023 31 · Présentation rapport d’exécution du délégataire de service public SUEZ et RPQS 2022PDFTélécharger : Présentation rapport d’exécution du délégataire de service public SUEZ et RPQS 2022
13 juin 202310 délibérations
- Liste des délibérations du 13 juin 2023PDFTélécharger : Liste des délibérations du 13 juin 2023
- 2023 30 · Travaux Sarsat 2023PDFTélécharger : Travaux Sarsat 2023
- 2023 29 · Leader graines 2022-2024_ Actualisation plan de financementPDFTélécharger : Leader graines 2022-2024_ Actualisation plan de financement
- 2023 28 · Réactualisation du schéma directeur d’assainissement de Veyre-MontonPDFTélécharger : Réactualisation du schéma directeur d’assainissement de Veyre-Monton
- 2023 27 · Groupement de commande à PONTEIX -AYDATPDFTélécharger : Groupement de commande à PONTEIX -AYDAT
- 2023 26 · Avenant 2 au contrat de délégation de service public d’assainissementPDFTélécharger : Avenant 2 au contrat de délégation de service public d’assainissement
- 2023 25 · Vente du DUSTER BP 448 HWPDFTélécharger : Vente du DUSTER BP 448 HW
- 2023 24 · Tableau des effectifsPDFTélécharger : Tableau des effectifs
- 2023 23 · Amortissements GEMAPI à compter du 1er janvier 2024PDFTélécharger : Amortissements GEMAPI à compter du 1er janvier 2024
- 2023 22 · Passage à la M57 du budget GEMAPIPDFTélécharger : Passage à la M57 du budget GEMAPI
- 2023 21 · Adoption du règlement budgétaire et financier du SMVVAPDFTélécharger : Adoption du règlement budgétaire et financier du SMVVA
21 mars 202311 délibérations
- Liste des délibérations du 21 mars 2023PDFTélécharger : Liste des délibérations du 21 mars 2023
- 2023 20 · PAEC – Engagement dans le dispositif 2024-2028PDFTélécharger : PAEC – Engagement dans le dispositif 2024-2028
- 2023 19 · CT5R Travaux Assats 2023PDFTélécharger : CT5R Travaux Assats 2023
- 2023 18 · Conventions d’aide au recrutementPDFTélécharger : Conventions d’aide au recrutement
- 2023 17 · Contribution de la CC MS à la compétence GMA 2023PDFTélécharger : Contribution de la CC MS à la compétence GMA 2023
- 2023 16 · Contribution de MAC à la compétence GMA 2023PDFTélécharger : Contribution de MAC à la compétence GMA 2023
- 2023 15 · Approbation du budget primitif GMA 2023PDFTélécharger : Approbation du budget primitif GMA 2023
- 2023 14 · Approbation du budget primitif Assainissement 2023PDFTélécharger : Approbation du budget primitif Assainissement 2023
- 2023 13 · Approbation du compte de gestion 2022 du budget GMAPDFTélécharger : Approbation du compte de gestion 2022 du budget GMA
- 2023 12 · Approbation du CA et affectation du résultat du budget GMA 2022PDFTélécharger : Approbation du CA et affectation du résultat du budget GMA 2022
- 2023 11 · Approbation du compte de gestion 2022 du budget AssainissementPDFTélécharger : Approbation du compte de gestion 2022 du budget Assainissement
- 2023 10 · Approbation du CA et affectation du résultat du budget Assainissement 2022PDFTélécharger : Approbation du CA et affectation du résultat du budget Assainissement 2022
21 février 20239 délibérations
- Liste des délibérations du 21 février 23PDFTélécharger : Liste des délibérations du 21 février 23
- 2023 09 · Communication CT5R et programme scolaire 2023-2024PDFTélécharger : Communication CT5R et programme scolaire 2023-2024
- 2023 08 · Rétrocession à un particulier d’un tronçon de réseau d’assainissement à AydatPDFTélécharger : Rétrocession à un particulier d’un tronçon de réseau d’assainissement à Aydat
- 2023 07 · Création d’un réseau de collecte d’assainissement à Ponteix - DSILPDFTélécharger : Création d’un réseau de collecte d’assainissement à Ponteix - DSIL
- 2023 06 · Création d’un réseau de collecte d’assainissement à Ponteix - DETRPDFTélécharger : Création d’un réseau de collecte d’assainissement à Ponteix - DETR
- 2023 05 · Groupement de commandes travaux réseaux à PONTEIXPDFTélécharger : Groupement de commandes travaux réseaux à PONTEIX
- 2023 04 · Adhésion à la mission de médiation du CDG 63PDFTélécharger : Adhésion à la mission de médiation du CDG 63
- 2023 03 · Election membre du bureauPDFTélécharger : Election membre du bureau
- 2023 02 · Modification des statuts du syndicat - compétence Prévention des inondationsPDFTélécharger : Modification des statuts du syndicat - compétence Prévention des inondations
- 2023 01 · Rapport d’orientation budgétairePDFTélécharger : Rapport d'orientation budgétaire
2022
13 décembre 20227 délibérations
- PV du 13 décembre 2022PDFTélécharger : PV du 13 décembre 2022
- 2022 51 · Règlement intérieur – organisation des servicesPDFTélécharger : Règlement intérieur – organisation des services
- 2022 50 · Ouverture de crédits d’investissement 2023PDFTélécharger : Ouverture de crédits d’investissement 2023
- 2022 49 · Groupement de commandes aménagement de la Croix du VentPDFTélécharger : Groupement de commandes aménagement de la Croix du Vent
- 2022 48 · Convention entretien EV ZH AydatPDFTélécharger : Convention entretien EV ZH Aydat
- 2022 47 · CT5R Travaux ZH Aydat 2023PDFTélécharger : CT5R Travaux ZH Aydat 2023
- 2022 46 · CT5R Suivi qualité de l’eau 2023PDFTélécharger : CT5R Suivi qualité de l'eau 2023
- 2022 45 · Convention Billom Co CT Litroux JauronPDFTélécharger : Convention Billom Co CT Litroux Jauron
4 octobre 20229 délibérations
- PV CS du 4 octobre 2022PDFTélécharger : PV CS du 4 octobre 2022
- 2022 44 · Delib 2022 _ 44 Adhésion à la mission retraite du CDGPDFTélécharger : Delib 2022 _ 44 Adhésion à la mission retraite du CDG
- 2022 43 · Delib 2022 _ 43 CT5R Acquisition foncière CharletPDFTélécharger : Delib 2022 _ 43 CT5R Acquisition foncière Charlet
- 2022 42 · Delib 2022 _ 42 Financement des postes GMA 2023PDFTélécharger : Delib 2022 _ 42 Financement des postes GMA 2023
- 2022 41 · Delib 2022 _ 41 Restructuration réseau collecte assainissement PonteixPDFTélécharger : Delib 2022 _ 41 Restructuration réseau collecte assainissement Ponteix
- 2022 40 · Delib 2022 _ 40 Restructuration du réseau assainissement - TallendePDFTélécharger : Delib 2022 _ 40 Restructuration du réseau assainissement - Tallende
- 2022 39 · Delib 2022 _ 39 Redevance assainissement à compter de 2023PDFTélécharger : Delib 2022 _ 39 Redevance assainissement à compter de 2023
- 2022 38 · Delib 2022 _ 38 PFAC 2023PDFTélécharger : Delib 2022 _ 38 PFAC 2023
- 2022 37 · Delib 2022 _ 37 ASST DM 2PDFTélécharger : Delib 2022 _ 37 ASST DM 2
- 2022 36 · Delib 2022 _ 36 Rapport exécution délégataire service public SUEZ et RPQS 2021PDFTélécharger : Delib 2022 _ 36 Rapport exécution délégataire service public SUEZ et RPQS 2021
28 juin 202212 délibérations
- PV CS du 28 juin 2022PDFTélécharger : PV CS du 28 juin 2022
- 2022 35 · Election d’un membre du bureauPDFTélécharger : Election d’un membre du bureau
- 2022 34 · Budget assainissement - Décision modificative N° 1PDFTélécharger : Budget assainissement - Décision modificative N° 1
- 2022 33 · Provision pour créances douteusesPDFTélécharger : Provision pour créances douteuses
- 2022 32 · Autorisation d’empruntPDFTélécharger : Autorisation d'emprunt
- 2022 31 · Travaux de restructuration réseau de transfert assainissement – PonteixPDFTélécharger : Travaux de restructuration réseau de transfert assainissement – Ponteix
- 2022 30 · Complément financement PR de LonguesPDFTélécharger : Complément financement PR de Longues
- 2022 29 · STEP MDV - achats terrains et évictionPDFTélécharger : STEP MDV - achats terrains et éviction
- 2022 28 · Etudes préalables Auzon à OrcetPDFTélécharger : Etudes préalables Auzon à Orcet
- 2022 27 · CT5R Travaux Cougoul aval et Pignols Côte Tombel 2022PDFTélécharger : CT5R Travaux Cougoul aval et Pignols Côte Tombel 2022
- 2022 26 · CT5R Travaux BV Veyre 2022PDFTélécharger : CT5R Travaux BV Veyre 2022
- 2022 25 · CT5R Travaux Assats 2022PDFTélécharger : CT5R Travaux Assats 2022
- 2022 24 · CT5R Communication 2022PDFTélécharger : CT5R Communication 2022
10 mai 20225 délibérations
- PV CS du 10 mai 2022PDFTélécharger : PV CS du 10 mai 2022
- 2022 23 · MOE réseaux transfert et collecte T - MDV - VMPDFTélécharger : MOE réseaux transfert et collecte T - MDV - VM
- 2022 22 · Plan de financement pour le projet graines 2022-2024PDFTélécharger : Plan de financement pour le projet graines 2022-2024
- 2022 21 · CT5R Travaux restauration hydromorphologique Pignols 2022PDFTélécharger : CT5R Travaux restauration hydromorphologique Pignols 2022
- 2022 20 · CT5R Etude Randanne avalPDFTélécharger : CT5R Etude Randanne aval
- 2022 19 · CT5R Etude Haute-MonnePDFTélécharger : CT5R Etude Haute-Monne
29 mars 202212 délibérations
- PV CS du 29 mars 2022PDFTélécharger : PV CS du 29 mars 2022
- 2022 18 · PSE – Organisation des contrôles – Convention avec le SIGALPDFTélécharger : PSE – Organisation des contrôles – Convention avec le SIGAL
- 2022 17 · Charte nationale AELB pour l’attribution de subventionsPDFTélécharger : Charte nationale AELB pour l’attribution de subventions
- 2022 16 · Groupement de commandes aménagement Allée des MarronniersPDFTélécharger : Groupement de commandes aménagement Allée des Marronniers
- 2022 15 · Création de poste attaché et tableau des effectifsPDFTélécharger : Création de poste attaché et tableau des effectifs
- 2022 14 · Contribution de la CC MS à la compétence GMA 2022PDFTélécharger : Contribution de la CC MS à la compétence GMA 2022
- 2022 13 · Contribution de MAC à la compétence GMA 2022PDFTélécharger : Contribution de MAC à la compétence GMA 2022
- 2022 12 · Approbation du budget primitif GMA 2022PDFTélécharger : Approbation du budget primitif GMA 2022
- 2022 11 · Approbation du budget primitif Assainissement 2022PDFTélécharger : Approbation du budget primitif Assainissement 2022
- 2022 10 · Approbation du compte de gestion 2021 du budget GMAPDFTélécharger : Approbation du compte de gestion 2021 du budget GMA
- 2022 09 · Approbation du CA et affectation du résultat du budget GMA 2021PDFTélécharger : Approbation du CA et affectation du résultat du budget GMA 2021
- 2022 08 · Approbation du compte de gestion 2021 du budget AssainissementPDFTélécharger : Approbation du compte de gestion 2021 du budget Assainissement
- 2022 07 · Approbation du CA et affectation du résultat du budget Assainissement 2021PDFTélécharger : Approbation du CA et affectation du résultat du budget Assainissement 2021
8 février 20226 délibérations
- PV CS du 8 février 2022PDFTélécharger : PV CS du 8 février 2022
- 2022 06 · Etude Pignols secteur Malautière 2022PDFTélécharger : Etude Pignols secteur Malautière 2022
- 2022 05 · CT5R Suivi qualité de l’eau 2022PDFTélécharger : CT5R Suivi qualité de l'eau 2022
- 2022 04 · CT5R Préservation - restauration des zones humides 2022PDFTélécharger : CT5R Préservation - restauration des zones humides 2022
- 2022 03 · Convention de coopération SMVVA-Mission HaiesPDFTélécharger : Convention de coopération SMVVA-Mission Haies
- 2022 02 · Convention entre ordonnateur et comptable du SMVVAPDFTélécharger : Convention entre ordonnateur et comptable du SMVVA
- 2022 01 · Rapport d’orientation budgétairePDFTélécharger : Rapport d'orientation budgétaire